Le guide sur le fonctionnement des EPLE (version actualisée en novembre 2014)

vendredi 5 décembre 2014
par  cgteducaix

Sommaire du guide

- Fiche 1 L’autonomie p.3
- Fiche 1 bis Le projet d’établissement, le contrat d’objectifs et le conseil pédagogique p.4 à 6
- Fiche 2 Les attributions du Conseil d’Administration p.7à 12
- Fiche 3 La composition du Conseil d’Administration des EPLE p.13 à 13b
- Fiche 4 Les Modalités de désignation des membres du Conseil d’Administration p.14
- Fiche 5 L’organisation du vote des personnels au Conseil d’Administration p.15
- Fiche 6 Le fonctionnement du Conseil d’Administration p.16 à 24
- Fiche 7 Les actes du Conseil d’Administration p.25 à 34
- Fiche 8 L’organisation financière p.35 à 41d
- Fiche 9 Le chef d’établissement p.42 à 43b
- Fiche 10 La Commission permanente p.44 à 46
- Fiche 11 La vie de l’élève
*- droits et obligations
*- règlement intérieur
*- procédures disciplinaires
*- comité d’éducation à la santé et à la citoyenneté p.47 à 48
- Fiche 11-1 La vie de l’élève
*- AG des élèves
*- Conseil de délégués pour la vie lycéenne p.49
- Fiche 11-2 La vie de l’élève
*- le Conseil de classe p.50
- Fiche 12 L’EPLE recrute… p.51
- Fiche 12-1 La procédure de recrutement des assistants d’éducation p.52
- Fiche 12-2 Le CAE-CUI et le contrat unique d’insertion p.53 à 58
- Fiche 13 Organisation et fonctionnement des GRETA p.59 à 61 + 2

Annexes
- Fiche 14 L’apprentissage p.62 à 65
- Fiche 15 Label « lycée des métiers » ; Campus des métiers et des qualifications p.66 à 66a
- Fiche 16 Relation avec les parents p.67 à 68
- Fiche 17 Règlement intérieur : objets et contenus (Circulaire 2011-112) p.69 à 71b
- Fiche 18 Les conseils de discipline des élèves (Circulaire 2011-111) p.72 à 75 +circulaire
- Fiche 19 Comité d’Education à la santé et à la citoyenneté (Circulaire 2006-197) p.76 à 78
- Fiche 20 Commission d’hygiène et de sécurité p.79

Annexes Fiche pratique :
*- Elections au conseil d’administration
*- Composition des conseils et commissions
*- DGH et validation par la CA du TRMDL
*- Logements de fonction

Vous pourrez consulter les textes, cités en référence sur les fiches, en cliquant sur les liens.


Documents joints

Le guide sur le fonctionnement des EPLE
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